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Marques déposées par INCIDENCE GROUP
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CODE D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE D
INCIDENCE GROUP

Numéro de dépôt :
4550335
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
CODE D de INCIDENCE GROUP

Présentation de la marque CODE D

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par INCIDENCE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est INCIDENCE GROUP domicilié(e) 63 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque CODE D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE D arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

INCIDENCE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SAKA CODE , INCIDENCE SAILS , VORTEX , Fibre FIT


INCIDENCE GROUP - 63 boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG LA REINE - France


IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Voiles [gréement] ; voiles de portant ; toile à voiles ; toile à voiles laizes ; fibres textiles; fibres en matières plastiques à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes ; cordes, cordages, ficelles, bâches, matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage ; sacs de grande contenance pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac ; sacs pour le rangement et l’entreposage de voiles.